TLMFMC - Formation Médicale Continue - Développement Professionnel Continu


Editeur Editions ARNICA, Sarl au capital de 8.000 euros Siège social : 125, boulevard Diderot 75012 PARIS  •Tél : 01 40 29 87 87  SIREN : 352 728 570 000 32 Directeur de la publication : Elvis JOURNO Responsable du site : Dr Bernard MARUANI Hébergement du site : EFAL (221, boulevard Davout, 75020 PARIS-Tel. : 01 53 39 90 10)
 Contact service client abonnement :  -par téléphone : 01 40 29 87 87 -par email : contact@tlmfmc.com ou sur notre site internet www.tlmfmc.com – rubrique «contact».



Conditions générales d’utilisation du site www.tlmfmc.com  :                    



L'accès aux informations contenues dans ce Site et toute inscription au Site par tout internaute, ci-après les « Utilisateurs » implique l'acceptation inconditionnelle des conditions générales décrites ci-après. L'Editeur se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des clauses aux Conditions Générales d'Utilisation du Site, et ce à tout moment. Il est donc conseillé aux Utilisateurs de se référer régulièrement à la dernière version des dites Conditions Générales d'Utilisation.



L'Editeur se réserve la faculté de modifier les caractéristiques ou le contenu du Site. Il peut également restreindre l'accès au Site et/où à certaines rubriques et ce, sans avertissement préalable.

L'Editeur peut, à sa seule discrétion suspendre, interrompre ou arrêter l'accès à tout ou partie du Site pour quelque raison que ce soit incluant notamment le non-respect des Conditions Générales d'Utilisation du Site. Il ne garantit pas que le Site soit sans erreur ni que toutes les imperfections feront l'objet de corrections

.L'Editeur se réserve le droit d'envoyer aux Utilisateurs du Site, des e-mails afin de les tenir informés des changements, modifications ou ajouts intervenus sur le Site Sécurisation de l’accès au Site-Authentification des inscrits :



Vous êtes acteurs du monde de la santé. Pour vous garantir un espace réservé, tlmfmc.com valide votre inscription après que vous ayez rempli un formulaire à renseigner en croisant les données que vous nous communiquez avec le module d’authentification des médecins établi par le Conseil national de l’ordre des médecins (CNOM). Pour authentifier votre inscription, tlmfmc.com peut être conduit à vous demander de lui renvoyer un justificatif professionnel par fax par mail ou par courrier. Certaines données (adresse complète…) peuvent, lors de cette authentification, être complétées par tlmfmc.com, mais vous disposez d'un droit d'accès en ligne en consultant votre profil.

Votre inscription à tlmfmc.com est soumise à votre engagement de :

> fournir des informations véridiques, précises, actuelles et complètes sur vous-même conformément aux formulaires ;

> maintenir et mettre à jour les données d'inscription pour qu'elles demeurent véridiques, actuelles et complètes.

L'inscrit à tlmfmc.com ne peut céder tout ou partie de ses droits et obligations à un tiers. Il s'interdit de sous-louer, et/ou de mettre à disposition d'un tiers d'une manière quelconque, tout ou partie des services auxquels il a accès via tlmfmc.com. L'inscription est personnelle et une seule inscription est possible par adresse électronique, sauf exception préalablement approuvée par tlmfmc.com. 



Conditions d’utilisation : Seules les personnes ayant clairement complété le formulaire d'inscription à tlmfmc.com et ayant pris connaissance des conditions d'utilisation peuvent devenir inscrits à tlmfmc.com. En cliquant sur le bouton "Valider mon inscription", le contrat régissant les relations entre tlmfmc.com et l'inscrit est formé, sous la seule réserve de l'envoi par tlmfmc.com d'un E-mail de confirmation de l'inscription du professionnel de santé considéré. La date de création de votre compte constitue d'un commun accord la date certaine de votre inscription..



Avis : Seuls les professionnels de santé sont susceptibles de devenir inscrits du site tlmfmc.com. Seuls les professionnels de santé ayant validé leur inscription à tlmfmc.com sont susceptibles de devenir inscrits du site tlmfmc.com Un inscrit est un professionnel de santé inscrit au Site tlmfmc.com.  Propriété intellectuelle :  



 L’Editeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à son contenu.



Droits d’auteur : Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d'autre part, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du Site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



Marques et logos : L'utilisation ou la reproduction de la marque «TLM» est interdite, sauf si elle est associée à une citation du Site ou du journal.De même, toute utilisation ou reproduction sans l'autorisation du titulaire des droits, des marques et des logos présents sur le Site est interdite.



Bases de données :  L'Editeur est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données présentes ou utilisées par le Site.De ce fait, il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le Site, ainsi que d'extraire ou de réutiliser de façon répétée et systématique des parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale prévues initialement par l'Editeur.



Contenu du Site  La simple mention de marques ou de noms de société n'engage pas l'Editeur, sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.De façon générale, l'Editeur attache une importance toute particulière à l'exactitude des informations qu'il délivre via son Site Internet. Toutefois, l'Utilisateur exploite les données du Site sous sa seule responsabilité : ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur et l'Editeur ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, la consultation et l'interprétation des informations fournies.



Liens hypertextes : Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l'Editeur.De même, l'Editeur ne pourra être tenu responsable du contenu des sites auxquels ils font référence.



Protection des  données personnelles : L'Editeur collecte des données personnelles vous concernant qui sont nécessaires au bon fonctionnement de son site internet www.tlmfmc.com. Cette collecte fait l'objet d'un traitement informatisé déclaré auprès de la CNIL.Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sur le Site ne sont transmises qu'auprès des personnes physiques ou morales habilitées à les connaître ou auprès des partenaires commerciaux de L'Editeur, si vous ne vous êtes pas opposé à une telle communication. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, ces informations nominatives peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès, de rectification et de suppression, pour motifs légitimes, par mail à l'adresse contact@tlmfmc.com ou par courrier, auprès de TLM – Service des Lecteurs, 125, boulevard Diderot, 75012 PARIS. Quand vous naviguez sur le Site et quand vous cliquez sur un lien lors de cette navigation, nos serveurs enregistrent automatiquement l'information que votre navigateur nous envoie. Cette information peut inclure votre adresse IP, votre type de navigateur, la date et l'heure de votre connexion. De telles informations seront utilisées uniquement à des fins d'analyse, d'audit et d'amélioration du Site. Ces informations seront traitées et conservées sous un format agrégé, tel que par exemple, le nombre d'utilisateurs ayant visité une même page ou ayant cliqué sur un lien particulier. Nous pourrons transmettre ces données agrégées et non nominatives à une partie tiers.L'Editeur utilise des cookies. Ils sont utilisés afin d'améliorer le service aux Utilisateurs en archivant vos préférences et autres informations qui permettent de vous reconnaître lorsque vous revisiterez notre Site et de vous offrir un service optimal.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : sur Internet avec Internet Explorer 6, 7 ou 8 (Microsoft) : Cliquer "Outils", "Options Internet", "Confidentialité". Cliquer sur le bouton "avancé", cocher la case "Ignorer la gestion automatique des cookies", cocher les deux cases "refuser", puis valider. (IE doit être fermé pour que la configuration soit prise en compte).
- sur Firefox 3 (Mozilla) : Cliquer "Outils", "Options", "Vie privée". Décocher "Accepter les cookies" ou cliquer sur le bouton "Exceptions" et entrer le nom du site et cliquer sur "Bloquer".



Confidentiel : l’Editeur s’engage à n’en garder aucune copie, ni les transmettre à des tiers.



Accès au site : Le Site wwwt.lmfmc.com est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Toutefois, aucune interruption provisoire ou définitive, pour quelque cause que ce soit ne pourra donner lieu à une indemnisation ou contrepartie financière.Il appartient aux Utilisateurs de s'assurer que les caractéristiques techniques du matériel et des logiciels qu'ils utilisent leur permettent un accès au Site dans de bonnes conditions, et de prendre toutes les mesures appropriées pour être protégé d'une contamination par d'éventuels virus.L'Editeur se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au Site d'un utilisateur personne physique ou morale, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales.



Droit en vigueur et juridiction : Seul le droit national français est applicable à l'utilisation de tlmfmc.com. La juridiction est celle de la ville de Paris, dans la mesure où un accord peut être conclu.